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3Com garantit ce produit matériel contre tous défauts de matériaux et de fabrication, sous réserve d’une utilisation dans des conditions normales, pour la période suivante, à partir de la date d’achat dans un magasin 3Com ou chez un revendeur agréé : Durée ; pièces de rechange et trousses de rechange : 90 jours.
L’unique obligation de 3Com sous cette garantie expresse sera, selon le choix de 3Com et à ses frais, de réparer le produit ou la pièce défectueuse et de fournir au client le produit ou la pièce équivalente pour remplacer le produit d’origine. Si aucune des options précitées n’est disponible, 3Com se réserve le droit de rembourser au client le prix d’achat du produit défectueux. Tous les produits remplacés deviennent la propriété de 3Com. Les produits de remplacement peuvent être neufs ou remis à neuf. 3Com garantit la réparation et le remplacement de tout produit ou pièce de produit pendant quatre-vingt-dix jours (90) à partir de la date d’envoi, ou ce qui reste de la durée de la garantie initiale, selon la durée la plus longue.
En plus de la garantie sur les produits matériels et de la garantie sur les produits logiciels énoncées ci-dessus, 3Com garantit qu'à partir du 1er janvier 1998 et ultérieurement, tous les produits vendus au client ou dont le client possède la licence d'utilisation, qui prennent la date en compte, continueront de fonctionner correctement en ce qui concerne les données de date à partir du 1er janvier 2000 et ultérieurement, à condition que tous les autres produits utilisés par le client en connexion ou en combinaison avec les produits 3Com, y compris le matériel, les logiciels et les microprogrammes, échangent précisément les données de date avec les produits 3Com, à l’exception des produits identifiés dans le site Web de 3Com, http://www.3com.com/products/yr2000.html, comme ne respectant pas ce standard. Si un des produits censés être conformes au standard ne fonctionne pas correctement au niveau du changement de données de date à partir du 1er janvier 2000, et si le client a avisé 3Com avant le 1er avril 2000, ou quatre-vingt-dix (90) jours après l’achat du produit auprès de 3Com ou d’un revendeur agréé, 3Com pourra fournir, selon son choix et à ses frais, une mise à niveau du logiciel qui permettra un fonctionnement correct du produit, une réparation du produit, ou le remplacement par un produit équivalent. Si aucune des possibilités précitées n’est réalisable, le prix payé pour tel produit sera remboursé au client.
Tout produit logiciel remplacé ou réparé, ou logiciel mis à niveau, bénéficiera d’une garantie pour l’an 2000 valable pour une durée de quatre-vingt-dix (90) jours après l’achat ou jusqu’au 1er avril 2000, selon la durée la plus longue.
Le client doit contacter le Centre de services de 3Com ou un Centre de services 3Com agréé dans la période où la garantie est en vigueur pour obtenir une autorisation de service de garantie. Une preuve d'achat datée par 3Com ou un revendeur agréé peut être requise. Les produits retournés au Centre de services de 3Com doivent être accompagnés d'un numéro d’Autorisation de Retour de Matériel (“ ARM ”) émis par 3Com, placé à l’extérieur de l’emballage, et doivent être également envoyés port payé et emballés correctement pour éviter tout dommage lors du transport. Il est également recommandé que les produits soient assurés ou expédiés par moyen de transport qui permette de localiser les produits en transit. Les produits réparés ou remplacés seront expédiés au client, aux frais de 3Com, au plus tard trente (30) jours après la réception du produit défectueux.
Produit inutilisable ou défectueux à l'arrivée. Dans le cas où un produit ne fonctionne pas du tout ou présente un défaut de matériaux ou de fabrication lors des premières quarante-huit (48) heures, mais sans excéder trente (30) jours après la date d’achat, après approbation de 3Com, ce produit sera considéré comme inutilisable ou défectueux à l’arrivée (“ DAA ”) et sera remplacé par anticipation. Le produit de remplacement sera normalement expédié au maximum trois (3) jours ouvrables après la vérification du produit DAA, tout en prenant en considération que le délai puisse être différé à cause des procédures d’importation ou d’exportation. Lorsqu'un remplacement est effectué par anticipation et que le client ne retourne pas le produit original à 3Com dans les quinze (15) jours qui suivent l’envoi du produit de remplacement, 3Com facturera le produit de remplacement au client au prix de détail.
3Com ne sera en aucun cas tenu responsable de toute perte de logiciel, microprogramme, informations ou données de mémoire que le client a inclus, stockés ou intégrés avec tout produit retourné à 3Com pour réparation, qu’il soit sous garantie ou non.
SERVICES SUPPLÉMENTAIRES : L’assistance téléphonique, uniquement pour les problèmes simples, est prévue pour quatre-vingt-dix jours (90), sur une base raisonnable. L’assistance téléphonique de 3Com est disponible uniquement si le client a acheté son produit directement auprès de 3Com ou si le revendeur du client est dans l’impossibilité de lui fournir une assistance téléphonique. Veuillez consulter l'annexe Assistance technique du Guide de l'utilisateur pour obtenir les numéros de téléphone appropriés.
Les services Internet et babillard électronique de 3Com sont disponibles gratuitement et permettent d’obtenir des mises à niveau, une liste de bogues et des informations sur les produits de 3Com.
SI UN PRODUIT 3COM NE FONCTIONNE PAS SELON LES STIPULATIONS DE LA GARANTIE CI-DESSUS, L’UNIQUE RECOURS DU CLIENT POUR LA RUPTURE DE CETTE GARANTIE SERA LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT, SELON LE CHOIX DE 3COM. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES GARANTIES ET RECOURS PRÉCÉDENTS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT TOUS AUTRES GARANTIES, TERMES, OU CONDITIONS, EXPRÈS OU TACITES, SOIT DE FAIT OU PAR LE BIAIS DE LOI, STATUTAIRE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES, TERMES OU CONDITIONS POUR LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER, LA QUALITÉ SATISFAISANTE, LA CORRESPONDANCE À LA DESCRIPTION OU LA VIOLATION PAR DES TIERS, LESQUELS SONT EXCLUS DE FAÇON EXPRESSE PAR 3COM. 3COM N’ASSUME NI N’AUTORISE TOUTE AUTRE PERSONNE À ASSUMER À SA PLACE TOUTE RESPONSABILITÉ EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE OU L’UTILISATION DE SES PRODUITS.
3COM NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE SI SES TESTS OU EXAMENS NE RÉVÈLENT AUCUN DÉFAUT OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU SI LE DOMMAGE A ÉTÉ CAUSÉ PAR L’UTILISATEUR OU UN TIERS PAR MAUVAIS USAGE, NÉGLIGENCE, MAUVAISE INSTALLATION OU TEST, TENTATIVE DE RÉPARATION OU DE MODIFICATION DU PRODUIT NON AUTORISÉES, OU TOUTE AUTRE CAUSE AU-DELÀ DE L’UTILISATION NORMALE, OU PAR ACCIDENT, INCENDIE, FOUDRE OU TOUT AUTRE DOMMAGE ACCIDENTEL OU FORTUIT.
DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, 3COM DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR ELLE-MÊME ET SES FOURNISSEURS, PAR CONTRAT OU PAR ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) POUR TOUTES FORMES DE DOMMAGES ACCIDENTELS, CONSÉQUENTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, OU POUR PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTE D’AFFAIRES, PERTES D’INFORMATIONS OU DE DONNÉES OU TOUTE PERTE FINANCIÈRE RÉSULTANT DE LA VENTE, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L’UTILISATION, LES PERFORMANCES, L’ABSENCE DE FONCTIONNEMENT OU L’INTERRUPTION DE SES PRODUITS, MÊME SI 3COM OU L’UN DE SES REVENDEURS AGRÉÉS A ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ET LIMITE SA RESPONSABILITÉ À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT, SELON LE CHOIX DE 3COM. CETTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX DOMMAGES NE SERA PAS AFFECTÉE SI TOUT RECOURS CI-INCLUS ÉCHOUE À SON BUT ESSENTIEL.
Certains pays, états ou provinces ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de garanties implicites ou de dommages accidentels ou conséquents pour certains produits fournis aux consommateurs ou la limitation de responsabilité en cas de dommage personnel. Les limitations et les exclusions précitées peuvent ne pas s'appliquer à vous. Lorsque les garanties implicites ne peuvent pas donner lieu à une exclusion dans leur intégralité, elles seront limitées à la durée de la garantie écrite applicable. Cette garantie vous donne des droits légaux spécifiques qui peuvent varier selon la loi locale.
Cette garantie limitée est régie par le droit de l'état de Californie, aux États-Unis, à l'exclusion des principes applicables aux conflits de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats relatifs à la vente internationale de marchandises.
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